FRATERNITE SAINT-JEAN, Association Loi 1901 à but non lucratif
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FRATERNITE SAINT-JEAN, Association Loi 1901 à but non lucratif
FRATERNITE SAINT-JEAN, Association Loi 1901 à but non lucratif
Numéro de dépôt :
94532661
Date de dépôt :
11/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2004
Présentation de la marque FRATERNITE SAINT-JEAN, Association Loi 1901 à but non lucratif
Déposée le 11 août 1994 par l'association loi 1901 FRATERNITE SAINT-JEAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FRATERNITE SAINT-JEAN, Association Loi 1901 à but non lucratif » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-38 du 23 septembre 1994.
Le déposant est l'association loi 1901 FRATERNITE SAINT-JEAN domicilié(e) 45 rue du Colonel Fabien, 95390 SAINT-PRIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 816 770 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRATERNITE SAINT-JEAN - France.
La marque FRATERNITE SAINT-JEAN, Association Loi 1901 à but non lucratif a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94532661.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRATERNITE SAINT-JEAN, Association Loi 1901 à but non lucratif - 45 rue du Colonel Fabien, 95390 SAINT-PRIX - France - SIREN 338816770
FRATERNITE SAINT-JEAN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-09
Publication - Publication le 23 sept. 1994 au BOPI 1994-38
Revue d'information Edition de revues
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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